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Marques déposées par LES VIGNERONS DE ST HILAIRE D'OZILHAN (SCA
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SH RESERVE DE LA DAME A L'OISEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SH RESERVE DE LA DAME A L'OISEAU
LES VIGNERONS DE ST HILAIRE D'OZILHAN (SCA)

Numéro de dépôt :
1702217
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
02/08/2001
SH RESERVE DE LA DAME A L\'OISEAU de LES VIGNERONS DE ST HILAIRE D\'OZILHAN (SCA

Présentation de la marque SH RESERVE DE LA DAME A L'OISEAU

Déposée le 2 août 1991 par LES VIGNERONS DE ST HILAIRE D'OZILHAN (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « SH RESERVE DE LA DAME A L'OISEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VIGNERONS DE ST HILAIRE D'OZILHAN (SCA), domicilié(e) ST HILAIRE D'OZILHAN, 30210 REMOULINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe DESTRUEL - France.

La marque SH RESERVE DE LA DAME A L'OISEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702217.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SH RESERVE DE LA DAME A L'OISEAU est expirée depuis le 2 août 2001.

LES VIGNERONS DE ST HILAIRE D'OZILHAN (SCA a également déposé les autres marques suivantes : SH RIVE DROITE , TROIS FEUILLES


LES VIGNERONS DE ST HILAIRE D'OZILHAN (SCA) - ST HILAIRE D'OZILHAN, 30210 REMOULINS - France


Philippe DESTRUEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône